Consultez le règlement du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) du Pays d’Hasparren applicable depuis le 22/02/2020 et les plans de zonage en cliquant sur les documents ci-après :
https://www.communaute-paysbasque.fr/documents-durbanisme-1
(Onglet à la 3ème ligne : Pôle du Pays de Hasparren)
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus au secrétariat de la Mairie ou auprès de l’adjoint en charge de l’Aménagement du Territoire.
Permanences Urbanisme (dépôts de dossiers, renseignements) :
Tous les mardis et vendredis de 14h00 à 17h00.
Prise de rendez-vous auprès du secrétariat de mairie 05.59.31.70.90
Pour mémo, l’ancien PLU :
- PLU BRISCOUS règlement.pdf
- 4A-Briscous-MAJ-PLU-Fev2013.pdf
- 4B-Nord-Briscous-MAJ-PLU-Fev2013.pdf
- 4B-Sud-Briscous-MAJ-PLU-Fev2013.pdf
- 4C-Nord-Briscous-MAJ-PLU-Fev2013.pdf
- 4C-Sud-Briscous-MAJ-PLU-Fev2013.pdf
- Modification de la zone UC de juillet 2015
Modification de la zone N de décembre 2016
Création ZAC du Bourg
