Conseil Municipal du Lundi 18 décembre 2023

Date : 18/12/2023
Ordre du jour :

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023

Fichier(s) associé(s)

Dénonciation de la convention de mise à disposition de terrains communaux
Contrats d accroissement temporaire d'activité pour le recrutement d'agents recenseurs
Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe
Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
Indemnisation des heures supplémentaires et complémentaires
Contrat d'enlèvement des huiles usagées
Collecte des dons pour Octobre Rose
Dépenses autorisées à l'article 623 Publicité, publications, relations publiques
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision modificative (Budget principal et budget annexe local commercial)
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
Convention de mise à disposition de 2 AESH auprès de la Commune