Conseil Municipal du Lundi 30 Octobre 2023

Date : 30/10/2023
Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28/08/2023

 

1/ Electrification rurale – Programme « FACE AB (Extension à vocation économique souterrain (2023)

2/ Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire

3/ Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire

4/ Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité

5/ Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d’animation

6/ Convention d’attribution du Fonds de concours par la CAPB

7/ Fermages 2023

8/ Location terrains communaux 2023

9/ Décisions modificatives

10/ Inscription des coupes à assoir en 2024 en forêt communale

11/ Rapport 2022 de la CAPB sur les activités du cycle de l’eau

12/ Rapport 2022 de la CAPB sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés

13/ Rapport d’activités 2022 de la CAPB sur ses actions et projet et comptes administratifs 2022

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Procès Verbal du 30 Octobre 2023