Conseil municipal du 11 avril 2023
Date : 11/04/2023Ordre du jour :
1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2023
2/ Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes.
3/ Compte financier unique 2022 (Budget principal et budgets annexes)
4/ Affectation des résultats (Budget principal et budgets annexes)
5/ Dotation allouée aux écoles publiques
6/ Coût de fonctionnement d’un élève fréquentant l’école publique
7/ Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint-Vincent
8/ Participation aux dépenses de fonctionnement de l’Ikastola
9/ Bourses communales
10/ Taxes communales
11/ Budget primitif 2023 (Budget principal et budgets annexes)
12/ Demande de subvention au Conseil Départemental : travaux de voirie programme 2023
Fichier(s) associé(s)
Convention de LTI à conclure avec la Caisse d'EpargneCFU 2022 Restaurant Joanto
CFU 2022 Activités commerciales nouveau cimetière
CFU 2022 Budget principal
CFU 2022 Local commercial
CFU 2022 Production et vente d'électricité
Affectation des résultats 2022 Budget annexe Production et vente d'électricité
Affectation des résultats 2022 Budget annexe Activités commerciales nouveau cimetière
Affectation des résultats 2022 Budget annexe Joanto
Affectation des résultats 2022 Budget annexe Local commercial
Affectation des résultats 2022 Budget principal
Dotation allouée aux écoles publiques
Coût de fonctionnement écoles publiques
Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Vincent
Participation aux dépenses de fonctionnement de l'Ikastola
Bourses communales
Taxes communales
Budget primitif Activités commerciales nouveau cimetière
Budget principal 2023
Budget principal 2023 Local commercial
Budget primitif 2023 Restaurant Joanto
Budget primitif 2023 Production et vente d'électricité
Demande de subvention au Conseil Départemental travaux de voirie programme 2023
