Conseil Municipal du Lundi 30 Octobre 2023
Date : 30/10/2023Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28/08/2023
1/ Electrification rurale – Programme « FACE AB (Extension à vocation économique souterrain (2023)
2/ Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire
3/ Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire
4/ Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité
5/ Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d’animation
6/ Convention d’attribution du Fonds de concours par la CAPB
7/ Fermages 2023
8/ Location terrains communaux 2023
9/ Décisions modificatives
10/ Inscription des coupes à assoir en 2024 en forêt communale
11/ Rapport 2022 de la CAPB sur les activités du cycle de l’eau
12/ Rapport 2022 de la CAPB sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
13/ Rapport d’activités 2022 de la CAPB sur ses actions et projet et comptes administratifs 2022
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Electrification rurale – Programme « FACE AB (Extension à vocation économique souterrain (2023)Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire
Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire
Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité
Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d’animation
Convention d’attribution du Fonds de concours par la CAPB
Fermages 2023
Location terrains communaux 2023
Décisions modificatives
Inscription des coupes à assoir en 2024 en forêt communale
Rapport 2022 de la CAPB sur les activités du cycle de l’eau
Rapport 2022 de la CAPB sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapport d’activités 2022 de la CAPB sur ses actions et projet et comptes administratifs 2022